Benoît Bordat


De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049502999(source JORF)
désignation
04 Mai 202404/05/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049502999(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 202404/05/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
désignation
30 Avril 202430/04/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049487014(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 202430/04/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du
13 mars 2024
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049145151(source JORF)
désignation
15 Février 202415/02/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049145151(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 202415/02/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
désignation
14 Février 202414/02/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 202414/02/2024
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048223556(source JORF)
désignation
19 Octobre 202319/10/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048223556(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 202319/10/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048211604(source JORF)
désignation
17 Octobre 202317/10/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048211604(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 202317/10/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(8)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048060005(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 202312/09/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047817374(source JORF)
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047753867(source JORF)
nomination
30 Juin 202330/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Groupe:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047716640(source JORF)
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047710166(source JORF)
cessation de fonction
22 Juin 202322/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047704595(source JORF)
désignation
21 Juin 202321/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047704595(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 202321/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047701782(source JORF)
désignation
20 Juin 202320/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047701782(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 202320/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047679166(source JORF)
désignation
14 Juin 202314/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047679166(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047670919(source JORF)
désignation
13 Juin 202313/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047670919(source JORF)
cessation de fonction
13 Juin 202313/06/2023
De: Benoît Bordat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Benoît BORDAT
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(5 au lieu de 4)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046481343(source JORF)
nomination
25 Octobre 202225/10/2022
De: Benoît BORDAT
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(165 membres au lieu de 166)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046481343(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 202225/10/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
Le groupe Renaissance
Groupe:
Groupe Renaissance
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046369007(source JORF)
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046290229(source JORF)
désignation
15 Septembre 202215/09/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046290229(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 202215/09/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046285611(source JORF)
désignation
14 Septembre 202214/09/2022
De: Benoît Bordat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046285611(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202214/09/2022
De: Bordat Benoît
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.